Textes Réglementaires

Détails: Publication : 26 décembre 2022; Affichages : 14390

Année	Application	Décrets/Arrêtés/Circulaires/Notes	Fichier
2022	Actuelle	Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d'enseignement supérieur. Carnet du doctorant modifié (Annexe 1 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022).
	Actuelle	Note N°960 du 05 décembre 2022 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année universitaire 2022-2023. Echéancier relatif à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle au titre de l'année universitaire 2022-2023.
	Actuelle	Arrêté n° 997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche
	Actuelle	Arrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'école doctorale.
	Actuelle	Arrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022). Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 991 du 01 Août 2022).
	Actuelle	Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.
	Actuelle	Note n° 122 du 09 mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat et de doctorat en siences
	Actuelle	Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022). Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022).
2020	Actuelle	Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
	Actuelle	Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les condirtions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Carnet du doctorant (Annexe 1 de l'arrêté n° 961 du 02 décembre 2020). Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 961 du 02 décembre 2020).
	Actuelle	Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
	Actuelle	Arrêté n°876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat; de Magister et de post-Graduation spécialisée
2019	Actuelle	Circulaire n° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités.
	Actuelle
	Actuelle	Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
2018	Actuelle	Arrêté n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d'établissements d'enseignement supérieur à l'effet de signer les diplômes de l'enseignement supérieur.
2018	Actuelle	Circulaire n° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences.
2017	Actuelle	Arrêté n°916 du 26 Septembre 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
2016	Actuelle	Arrêté n°1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme des études médicales spéciales.
	Actuelle	Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de doctorat en sciences médicales .
	Actuelle	Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de docteur en sciences .
	Actuelle	Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
	Abrogé	Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
	Actuelle	Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
	Actuelle	Carnet du Doctorant.
	Actuelle	Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat.
	Actuelle	Arrêté n° 945 du 04 Aout 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
2014	Abrogé	Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat.
2013	Actuelle	Arrêté n° 146 du 17 Mars 2013 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
2012	Actuelle	Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat.
2012	Actuelle	Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat.
2011	Actuelle	Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
2010	Actuelle	Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
2010	Actuelle	Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.
2009	Actuelle	Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
		Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant ledécret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
		Arrêtén°30 du 19 Février 2009 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2008	Abrogé	Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.
2005	Actuelle	Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d'une procédure de cotutelle de thèse.
		Circulaire n° 08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d'une demande d'habilitation d'une post-graduation.
		Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèse sde doctorat.
2004	Actuelle	Arrêtén°29 du 31 Mars 2004 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.
2003	Actuelle	Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation du concours d'accés à la formation en vue du diplôme de magister.
2001	Actuelle	Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux taches d'enseignement et de formation assurées à titre d'occupation accessoire par des enseigants de l'enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d'autres agents publics.
1998	Abrogé	Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire.

Année universitaire 2022-2023

Arrêté	Fichier
Arrêté n°1411 du 03 Décembre 2022 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2022-2023

Année universitaire 2021-2022

Arrêté	Fichier
Arrêté n°33 du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2021-2022

Année universitaire 2020-2021

Arrêté	Fichier
Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté n°909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté n°855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté n°1012 du 17 Décembre 2020 complétant l'arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021
Arrêté n°962 du 02 Décembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021
Arrêté n°876 du 16 novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat, de magister et de post-graduation spécialisée.

Année universitaire 2019-2020

Arrêté	Fichier
Arrêté n°1434 du 21 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2019-2020

Année universitaire 2018-2019

Arrêté	Fichier
Arrêté n°615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2018-2019

Année universitaire 2017-2018

Arrêté	Fichier
Arrêté n°981 du 18 Octobre 2017 complétant l'arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018
Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018

Année universitaire 2016-2017

Arrêté	Fichier
Arrêté n°944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l'enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017
Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017

Année universitaire 2015-2016

Arrêté	Fichier
Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l'arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016
Arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016

Année universitaire 2014-2015

Arrêté	Fichier
Arrêté n°423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015
Arrêté n°419 du 30 juin 2014 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015
Arrêté n°420 du 30 juin 2014 portant habilitation de l'école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015
Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015

Année universitaire 2013-2014

Arrêté	Fichier
Arrêté n°514 du 05 Août 2013 complétant l'arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014
Arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014
Arrêté n°473 du 10 juillet 2013 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014
Arrêté n°475 du 10 juillet 2013 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014
Arrêté n°476 du 10 juillet 2013 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014

Année universitaire 2012-2013

Arrêté	Fichier
Arrêté n°361 du 19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013
Arrêté n° 190 du 15 juillet 2012 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013
Arrêté n° 186 du 24 Juin 2012 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013

Année universitaire 2011-2012

Arrêté	Fichier
Arrêté n°698 du 25 Octobre 2011 complétant l'arrêt n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012
Arrêté n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012
Arrêté n°486 du 01 Août 2011 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012
Arrêté n°487 du 01 Août 2011 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012
Arrêté n°488 du 01 Août 2011 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012
Arrêté n°489 du 01 Août 2011 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012

Année universitaire 2010-2011

Arrêté	Fichier
Arrêté n°618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011
Arrêté n°255 du 27 Juillet 2010 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011
Arrêté n°256 du 27 Juillet 2010 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011
Arrêté n°257 du 27 Juillet 2010 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011
Arrêté n°258 du 27 Juillet 2010 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l'école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010-2011

Textes Réglementaires (Post-Graduation)