| Année |
Application |
Arrêtés/Décrets/Circulaires/Notes |
Fichier |
| 2022 |
Actuelle |
Arrêté n°493 du 20/04/2022 modifiant et complétant l'arrêté n°804 du 14/07/2021 fixant les modalités d'application des dsipositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire |
 |
| 2021 |
Actuelle |
Arrêté n° 804 du 14 juillet 2021 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire. |
 |
| Actuelle |
Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d'obtention de l'habilitation universitaire. |
 |
| 2020 |
Actuelle |
Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
| 2019 |
Actuelle |
Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
| 2018 |
Actuelle |
Note n°180 du 05 mars 2018 DGEFS. |
|
| Abrogé |
Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire. |
|
| 2017 |
Actuelle |
Arrêté n° 916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
| 2013 |
Abrogé |
Arrêté n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire. |
|
| Abrogé |
Arrêté n° 146 du 17 mars 2013 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
| 2009 |
Abrogé |
Arrêté n° 30 du 19 février 2009 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
| 2004 |
Abrogé |
Arrêté n° 29 du 31 mars 2004 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. |
|
