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2022 03
02      
2021 01     

 

newArrêté n°708 du 25 Juin 2022 portant résultats des recours de la session 02 de candidature à l'habilitation universitaire PDF icon


Ouverture de la plateforme numérique pour le dépôt des recours du 2 juin 2022 au 9 juin 2022.


 

Arrêté n°616 du 01 Juin 2022 portant résultats de la session 02 de candidature à l'habilitation universitairePDF icon


Arrêté n°493 du 20/04/2022 modifiant et complétant l'arrêté n°804 du 14/07/2021 fixant les modalités d'application des dsipositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire PDF icon  

Annonce de l'ouverture de la 2ème session de candidature en vue de l'obtention de l'habilitation universitaire 

Arrêté n°1438 du 27 Décembre 2021 portant résultats des recours de la Session n°01 de candidature à l'habilitation universitaire PDF icon


 

 Envoi de la DRH relatif à l'étude des recours des candidats à l'habilitation universitaire PDF icon


 

Arrêté n°1361 du 02 Décembre 2021 portant résultats de la session 01 de candidature à l'habilitation universitaire PDF icon


Année Application Arrêtés/Décrets/Circulaires/Notes  Fichier
2022 Actuelle Arrêté n°493 du 20/04/2022 modifiant et complétant l'arrêté n°804 du 14/07/2021 fixant les modalités d'application des dsipositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire  Fr
 2021 Actuelle Arrêté n° 804 du 14 juillet 2021 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire. ArFr
 Actuelle Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d'obtention de l'habilitation universitaire. PDF icon
2020 Actuelle Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. ArFr 
2019 Actuelle Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. ArFr  
 2018 Actuelle Note n°180 du 05 mars 2018 DGEFS. PDF icon
Abrogé Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire. ArFr
2017 Actuelle  Arrêté n° 916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. ArFr 
2013 Abrogé Arrêté n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire. ArFr
Abrogé Arrêté n° 146 du 17 mars 2013 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. PDF icon
2009 Abrogé Arrêté n° 30 du 19 février 2009 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. ArFr 
2004 Abrogé Arrêté n° 29 du 31 mars 2004 habilitant l'université de Sidi Bel Abbes à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. PDF icon