- Organisation, Fonctionnement du CPND arrêté n°75 voir
- Inscription du doctorat LMD arrêté n° 329 modifiant l'arrêté n° 191 voir
- Les modalités de soutenance de Master arrêté n°362 voir
- Inscription en Master arrêté n°363 voir
- inscription des diplômés de DEUA en licence arrêté n° 364 voir
- Les modalités et conditions d'accès des titulaires du diplôme universitaires appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôùe de licence Voir
- Conseil de discipline arrêté n°371 voir
- Caractéristiques relative à l'attestation de réussite arrêté n°451 voir arabe français
- Caractéristiques relative au relevé de note arrêté n°452 voir arabe
- Caractéristiques relative du document descriptif arrêté n°453 voir arabe francçais
- Organisation et Gestion pédagogique LMD arrêté n°711 voir
- les modalités d'évaluation de progression et d'orientation arrêté n°712 voir
- Composition et fonctionnement de la comission du tutorat arrêté n°713 voir arabe français
- Les modalités de classement des étudiants arrêté n°714 voir arabe français
- Conditions d'obtention du diplôme de Mastre arrêté n°715 (écoles hors université) voir
- Organisation de la formation 3ème cycle doctorat arrêté n°345 voir
- instruction interministérielle n°01 modalités d'inscription des PES-PEM-PEF voir