fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.
fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.
fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université.
portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention de diplôme de licence et du diplôme de master.
fixant les modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence.
